Marque renouvelée - Marque en vigueur

Antoine LIGERET
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3504226
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2027
Antoine LIGERET de BEJOT VINS ET TERROIRS

Présentation de la marque Antoine LIGERET

Déposée le 1 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Antoine LIGERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Antoine LIGERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Antoine LIGERET arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667161 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639110 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31

Vins ; spiritueux.